Société maître d'oeuvre Bordeaux

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Entreprise maître d'oeuvre travaux de rénovation sur Bordeaux

Travaux de construction, rénovation « clée en main », rénovation d'appartement, travaux de finitions réalisés avec soin par notre entreprise. Loyale et correcte envers ses clients SIM Rénovation réalise la rénovation de votre habitat sur Bordeaux et Gironde.

Avant tout, nous sommes des artisans- des professionnels avec des objectifs clairs et responsabilités envers vous - c'est ça ce qui fait la différence. Nos clients ne sont pas simplement des gens, mais nos amis- on...

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Site : http://www.renovationbordeaux.com

Thèmes liés : maitre d'oeuvre renovation bordeaux / maitre d'oeuvre gironde renovation / maitre d'oeuvre construction maison individuelle / maitre d'oeuvre construction maison / travaux maison maitre d'oeuvre

CITTI, agence créée par Jean-Marc VILLIERS, Architecte - Home

CITTI assure une veille permanente pour programmer et inventer des projets qui ont du sens et de l'esprit.

Véritables outils de vente, les restaurants ont de plus en plus l'obligation d'être beaux, mais pas seulement.

Pour émerger, ils doivent être rentables, voire gagnants. Cela passe, entre autres, par une programmation et une Architecture de qualité, technique, intelligente, innovante et efficace.

Leader qualitatif dans ce secteur clé, CITTI apporte aujourd'hui sa triple expertise d'Architecte et de créateur, de Maître d'oeuvre d'exécution ou de conseil aux professionnels soucieux...

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Site : http://citti.fr

Thèmes liés : maitre d'oeuvre architecte difference / choix maitre d'oeuvre ou architecte / architecte maitre d'oeuvre / architecte maitre d oeuvre / obligation de conseil du maitre d'oeuvre

Le ravalement, spécialité de notre entreprise depuis plus ...

 

Prendre une décision

Le moment venu, vous devrez choisir un prestataire qui vous accompagnera dans votre projet de ravalement. Nous vous conseillons de recevoir les deux ou trois entreprises mieux-disantes, afin d'en faire connaissance et de leur soumettre un certain nombre de questions :

Année de création

Moyens matériels dont elle est propriétaire (échafaudage, machine-outil, base de vies,...)

Comment les moyens généraux de cantonnements ont-ils été appréhendés

Qualifications détenues par la société

Pourcentage de travaux donnés en sous-traitance

Secteur géographique...

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Site : http://www.harmonie.fr

Thèmes liés : reception de travaux sans maitre d'oeuvre / marche de travaux sans maitre d'oeuvre / travaux copropriete maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre / contrat maitre d'oeuvre travaux

Maisons-Lafitte: François Mansart - maisonslaffitte.net

François Mansart, précurseur de l'architecture classique en France

 

 

 

par Jacques Marec, président de la Société des Amis du Château de Maisons (2002)

 

 

 

Architecte et artiste, d'une grande sensibilité et d'une grande ingéniosité, Mansart a réalisé une œuvre très importante et a fait preuve d'un immense talent.

Clarté, subtilité, rigueur, richesse d'imagination ont...

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Site : http://www.maisonslaffitte.net

Thèmes liés : maitre d'oeuvre construction maison / cout maitre d'oeuvre construction maison / maitre d'oeuvre maison rennes / construire sa maison maitre d'oeuvre / travaux maison maitre d'oeuvre

Maitre chien : fiche métier pour devenir Maitre chien

Flair incomparable, ouïe incroyablement développée : le chien est doué de talents forts utiles à l'homme, qui a su s'en servir de bien des façons.

Dans la recherche de personnes disparues, de stupéfiants, d'explosifs, ou en tant que simple force dissuasive, le maître chien est celui qui accompagne l'animal, l'aide à mettre en oeuvre ses talents à bon escient, et s'assure qu'il le fasse en toute sécurité, pour lui, et pour les autres.

Le maître chien peut également dresser des chiens guides d'aveugles, ou destinés à accompagner des personnes handicapées. Une complicité sans...

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Site : https://wamiz.com

Thèmes liés : fiche metier maitre d'oeuvre / fiche metier maitre d oeuvre / metier maitre d'oeuvre salaire / metier maitre d'oeuvre / metier maitre d oeuvre

Rôles et responsabilités Maîtrise d'Œuvre

Rôles et responsabilités Maîtrise d'OEuvre

Description des responsabilités MOE

La maîtrise d'oeuvre a 3 responsabilités majeures :

1. La maîtrise d'oeuvre propose et réalise la solution

La MOE définit et met en oeuvre le planning et les moyens humains et logistiques nécessaires à la proposition et à la production de la solution.

La MOE présente au Maître d'Ouvrage les exigences d'engagements des utilisateurs et des experts (en cohérence avec le planning validé).

Cette proposition est à valider par la maîtrise d'ouvrage, qui s'en approprie les dispositions afin de prendre en...

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Date: 2009-04-14 14:04:26
Site : http://www.rad.fr

Thèmes liés : role du maitrise d oeuvre / role maitrise d'oeuvre informatique / responsabilite du maitre d oeuvre / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre d'ouvrage

La responsabilité professionnelle | Ordre des architectes

Loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

Tout architecte, personne physique ou morale, dont la responsabilité peut être engagée à raison des actes qu'il accomplit à titre professionnel ou des actes de ses préposés, doit être couvert par une assurance. Chaque année, toute personne assujettie à cette obligation produit au conseil régional de l'ordre des architectes dont il relève une attestation d'assurance pour l'année en cours.

Lorsque l'architecte intervient en qualité d'agent public, en qualité de salarié d'une personne physique ou morale dans les cas prévus à...

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Site : http://www.architectes.org

Thèmes liés : architecte maitre d'oeuvre ou maitre d'ouvrage / maitre d ouvrage maitre d oeuvre architecte / contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre ouvrage d'art / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur

ENERTEK, BUREAU D'ÉTUDES FLUIDES DU BÂTIMENT, ÉNERGIE ...

07/10/2016

L'Anah lance deux nouvelles aides pour les copropriétés

Le conseil d'administration de l'Anah a voté en faveur de deux nouvelles aides pour les copropriétés fragiles ou en difficulté. La première, d'un montant maximum de 3 930 euros, étend aux copropriétés le programme « Habiter mieux ». La deuxième, d'un montant maximum de 21 000 euros, financera le « portage ciblé ». Les aides seront disponibles à compter de janvier 2017.

Quelque 30 000 logements situés dans des copropriétés fragiles ou en difficulté vont pouvoir bénéficier dès l'an prochain de subventions...

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Site : http://www.enertek.fr

Thèmes liés : formation maitrise d'oeuvre batiment / maitre d'oeuvre batiment formation / formation continue maitre d'oeuvre en batiment / formation de maitre d oeuvre batiment / syndicat maitre d'oeuvre batiment

Procès du vol des tableaux de maîtres du Musée d'art ...

Société

Société

Procès du vol des tableaux de maîtres du musée d'Art moderne: «J'ai fait la pire erreur de mon existence»

COMPTE-RENDU Trois hommes comparaissaient pour le vol et le recel de cinq chefs-d'oeuvre signés Picasso, Matisse, Braque, Modigliani et Léger, dérobés en mai 2010 au musée d'Art moderne de la Ville de Paris...

Vjéran Tomic, accusé du vol de cinq tableaux de maître, lundi 30 janvier au tribunal correctionnel de Paris. - BERTRAND GUAY / AFP

Helene Sergent

Mis à jour le

20.02.2017 à 16:20

Où est passé le regard bleu et doux de La Femme à l'éventail...

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Date: 2017-02-20 15:20:57
Site : http://www.20minutes.fr

Thèmes liés : maitre d'oeuvre lyon / assurance maitre d oeuvre / maitre d oeuvre lyon / maitre d'oeuvre / maitre d oeuvre

Assurance dommages ouvrage (France) — Wikipédia

Présentation[ modifier | modifier le code ]

L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais assure le bien construit. Elle se transmet donc aux propriétaires successifs de l'ouvrage ainsi réalisé et ce pendant dix ans à compter de la réception de l'ouvrage.

L'assurance DO doit être...

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Date: 2017-03-12 11:50:20
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : assurance constructeur non realisateur et dommage ouvrage / contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / cout assurance decennale maitre d'oeuvre / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage wikipedia

Bulletin Officiel du ministère de la Justice

4.3. Les obligations du droit communautaire

Par circulaire du 2 juillet 1998, vous avez été rendus destinataires d�?une première synthèse des décisions rendues sur le fondement de l�?article 432-14 du code pénal, qui réprime les faits de favoritisme dans la dévolution des marchés publics et des conventions de délégation de services publics.

Compte tenu de la structure même de ce délit, qui vise le fait de «procurer ou de tenter de procurer à autrui un avantage injustifié par un acte contraire aux dispositions...

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Date: 2007-03-13 17:29:15
Site : http://www.justice.gouv.fr

Thèmes liés : offre d'emploi maitrise d'oeuvre lyon / contrat maitrise d'oeuvre marche prive / seuil maitrise d'oeuvre marche public / mission maitrise d'oeuvre marche public / contrat maitrise d'oeuvre marche public

Assurance de la construction | Zurich Canada

en

Construction

Grâce à un dialogue constant avec nos clients et l'industrie de la construction, Zurich peut contribuer à établir de meilleures prévisions et à éclairer les entreprises sur une plus grande diversité de risques auxquels ils pourraient être exposées.

Rajiv...

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Site : https://www.zurichcanada.com

Thèmes liés : maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / maitre d'oeuvre construction / maitre d oeuvre construction / assurance maitre d oeuvre

Bulletin Officiel n°98/41 - social-sante.gouv.fr

(Texte non paru au Journal officiel)

Références :

Arrêté du 29 juin 1977 relatif à l'interdiction du flocage de revêtements à base d'amiante dans les locaux d'habitation ;

Décret n° 78-394 du 20 mars 1978, modifié par le décret n° 88-466 du 28 avril 1988, relatif à l'emploi des fibres d'amiante pour le flocage des bâtiments ;

Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France en date du 15 septembre 1994 relatif aux locaux floqués ;

Décret n° 96-97 du 7 février 1996 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une...

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Date: 2012-05-09 17:53:08
Site : http://social-sante.gouv.fr

Thèmes liés : obligation maitrise d'oeuvre amiante / obligation maitre d'oeuvre amiante / formation maitre d'oeuvre amiante / role du maitre d'oeuvre en batiment / maitre d'oeuvre batiment definition

L’ARC fait descendre en flèche les charges de copropriété

Les deux grands problèmes auxquels les copropriétaires ont à faire face aujourd'hui et auront à faire face encore plus demain, sont :

- la hausse importante et continue des charges (les charges de chauffage comme toutes les autres charges de copropriété) ;

- la difficulté à voter des travaux lourds, pourtant d'autant plus nécessaires que les immeubles vieillissent.

Ces deux problèmes sont d'ailleurs interdépendants : plus les charges augmentent, moins les copropriétaires disposent de l'argent nécessaire pour faire procéder aux gros travaux.

L'Association des Responsables de...

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Date: 2017-03-13 10:00:04
Site : http://www.directgestion.com

Thèmes liés : travaux copropriete maitre d'oeuvre / contrat maitre d'oeuvre travaux / reception de travaux sans maitre d'oeuvre / marche de travaux sans maitre d'oeuvre / travaux supplementaires maitre d oeuvre

SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

Couverts par le ou les titres suivants :

Licence communautaire no ....................

Licence de transport intérieur no ....................

3.2. Mise aux couleurs et marques spécifiques sur le ou les véhicules.

NON - OUI -

Si oui, le ou les véhicules portent les couleurs et la marque de l'opérateur de transport (ou celles de l'entreprise .................... cliente de l'opérateur de

transport).

Les frais de la mise aux marques et couleurs sont pris en charge par :

....................

Les frais de retour à l'état initial au terme du contrat sont pris en charge par...

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Date: 2016-08-21 16:46:55
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : contrat maitre d'oeuvre type / contrat maitrise d'oeuvre execution / contrat maitrise d'oeuvre marche public / contrat maitre d'oeuvre resiliation / contrat maitre d'oeuvre exemple

Chantiers du bâtiment et du génie civil – Champ d ...

FICHES PRATIQUES // Locaux et travaux

Chantiers du bâtiment et du génie civil - Champ d'application

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Synthèse

Le Code du travail définit les prescriptions minimales de sécurité et de protection de la santé à mettre en oeuvre sur les chantiers de bâtiment et de génie civil qu'il convient de distinguer de simples travaux d'entretien d'une part et des travaux réalisés par une entreprise extérieure pour le compte d'une entreprise utilisatrice d'autre part.

Textes : Code du travail, art. L 4531-1 à L 4532-18

Travaux réalisés dans le cadre d'un...

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Date: 2017-03-13 09:50:23
Site : http://www.espace-droit-prevention.com

Thèmes liés : travaux public maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre / travaux maitre d oeuvre / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / obligation maitre d'oeuvre chantier

Bulletin Officiel de l'Education Nationale - hors série N ...

Oui *

Recommandée *

* La souscription d'une assurance collective est possible par l'association ou la collectivité territoriale qui participerait à l'organisation de la sortie.

II.6. Le financement

Toutes les sorties scolaires régulières doivent être gratuites pour les familles.

Pour les sorties scolaires occasionnelles et avec nuitée(s) deux précisions sont à apporter :

- une contribution financière peut éventuellement être demandée aux familles. Mais en aucun cas, un élève ne peut être écarté pour des raisons financières. Il conviendra de rechercher des...

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Date: 2016-06-21 14:52:01
Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : formation maitre d'oeuvre / formation maitre d oeuvre / contrat maitre d'oeuvre exemple / maitre d'oeuvre avis / assurance maitre d oeuvre

« ETICS » : Pas de travaux d'entretien sans étude ...

DIAGNOSTIC INDISPENSABLE

Le point essentiel de ces règles est de prescrire une étude préalable avant toute opération d'entretien ou de rénovation, et ceci dès le premier mètre carré à traiter. L'étude est à la charge du maître d'ouvrage et devra être effectuée par un organisme qualifié, expert ou bureau de contrôle, et deviendra une pièce contractuelle du marché d'entretien ou de rénovation.

Cette étude a pour but d'identifier...

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Site : http://www.ffbatiment.fr

Thèmes liés : etude de maitre d oeuvre / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre d'ouvrage / maitre d oeuvre d ouvrage / maitre d ouvrage maitre d oeuvre

Recrutement | GIRUS

En qualité de Chargé(e) d'Affaires - maître d'oeuvre, vous serez en charge de :

la conception et le suivi de réalisation de chaufferies biomasses,

la définition et le dimensionnement de projets mixtes biomasse/UIOM,

la définition et le dimensionnement de réseaux de chaleur urbains à haute et basse pression,

la définition, le dimensionnement et le suivi de chaufferies fluides thermiques secourues,

et/ou

la gestion de la mission de maitrise d'oeuvre (planification, relation clients, coordination des intervenants),

la passation des marchés de travaux,

la préparation et du pilotage de...

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Site : http://girus.fr

Thèmes liés : mission maitrise d'oeuvre marche public / marche public maitrise d'oeuvre / bureau maitrise d'oeuvre lyon / etude de maitre d oeuvre / formation maitrise d'oeuvre batiment

Les métiers de bouche - Métiers - Formations - Liens ...

Liens utiles

Introduction

Dextérité manuelle, connaissance des produits, et sens du commerce sont les compétences communes aux métiers de bouche. Ce secteur où le renouvellement du personnel est régulier, offre de réelles opportunités d'évolution aux jeunes souhaitant s'y investir, notamment à l'étranger où la renommée française n'est plus à faire.

Un concours à découvrir

Le diplôme professionnel "Meilleurs ouvriers de France" (MOF) a valeur de diplôme d'Etat. Il est décerné, tous les 3 ans, dans 200 métiers, dont 8 dans le domaine de l'alimentation et de la restauration...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Thèmes liés : fiche metier maitre d'oeuvre / fiche metier assistant maitre d'oeuvre / fiche metier maitre d oeuvre / metier maitre d'oeuvre salaire / metier maitre d'oeuvre

Institut négaWatt - Programme des formations

Maîtres d'ouvrage, Aménageurs

Collectivités et propriétaires de patrimoine bâti tertiaire ou industriel

Directions techniques et opérationnelles (Immobilier, Bâtiment, Aménagement...)

Direction financière

Maîtres d'oeuvre et architectes

Objectifs

Contexte

La gestion d'un patrimoine bâti sur le plan énergétique implique, en neuf comme en rénovation, une stratégie d'investissements coordonnés et optimisés pour réduire les coûts de fonctionnement, mais aussi pour maintenir et bonifier la valeur patrimoniale d'un bien ou d'un parc de bâtiments. Pour s'inscrire dans des projets...

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Site : http://www.institut-negawatt.com

Thèmes liés : formation maitrise d'oeuvre batiment / maitre d'oeuvre batiment formation / formation de maitre d oeuvre batiment / maitre d'oeuvre batiment industriel / maitre d'oeuvre batiment

FAQ - Le Plan Séisme

Pages : 1 | 2

Un même bâtiment comporte deux ERP superposés de 4e catégorie au sens de la protection contre les risques d'incendie et de panique. La somme de l'effectif des deux ERP dépasse les 300 personnes. Comment classer ce bâtiment au sens de la réglementation parasismique ?

Lundi 5 janvier 2015

La classification en catégorie d'importance sismique s'appuie en partie sur la définition des catégories d'ERP? liée à la réglementation incendie. Cependant, les deux classements relèvent de principes physiques très différents : la réglementation incendie se réfère à la...

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Date: 2017-03-13 10:49:02
Site : http://www.planseisme.fr

Thèmes liés : maitre d'oeuvre batiment definition / maitre d'oeuvre batiment / maitre d oeuvre batiment / obligation maitre d'ouvrage erp / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage

Principes généraux de la résiliation du marcCas de ...

CCAG Travaux 2009 - Chapitre VI - Résiliation du marché. - Interruption des travaux

 

Cas de résiliation du marché

46.1. Résiliation pour évènements extérieurs au marché :

46.1.1. Décès ou incapacité civile du titulaire.

En cas de décès ou d'incapacité civile du titulaire, le représentant du pouvoir adjudicateur peut résilier le marché ou accepter sa continuation par les ayants droit ou le curateur. Un avenant de transfert est établi à cette fin.

La résiliation, si elle est prononcée, prend effet à la date du décès ou de l'incapacité civile. Elle n'ouvre...

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Site : http://www.marche-public.fr

Thèmes liés : marche de travaux sans maitre d'oeuvre / obligation maitre d'oeuvre marche public / marche public maitre d'oeuvre / ccag travaux maitre d'oeuvre / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage

Maitre d'œuvre, Maison bois – Angers | Ad Constructions

Bureau d'études en maîtrise d'oeuvre

AD CONSTRUCTIONS A F�?T�? SES 20 ANS D'EXP�?RIENCE !

ACTUALIT�?S

Votre maison dans l'éco-village du quartier du " Chêne Vert " à Saint-Sylvain-d'Anjou ! Contactez-nous pour plus d'informations. 

Vidéo de présentation du projet :

Chaque client est unique, chaque terrain est unique ; de fait, chaque réalisation est unique.

Nous inscrivons notre démarche professionnelle dans une recherche mesurant la qualité de la vie en général et nous espérons que le fourmillement de vos idées et notre compétence convergeront vers la réalisation...

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Site : http://www.ad-constructions.fr

Thèmes liés : maitre d'oeuvre construction maison / cout maitre d'oeuvre construction maison / maitre d'oeuvre maison bois maine et loire / maitre d'oeuvre chantier de construction / maitre d'oeuvre construction

Construction sans assurance dommage ouvrage [Fermé]

vigan64 6 Messages postés dimanche 14 octobre 2012Date d'inscription 16 octobre 2012 Dernière intervention 14 oct. 2012 à 02:56

Bonsoir,

La Caisse d'Epargne nous a prêté (immo+ECO-Prêt), avec assurance RC et valeur mini parce qu'en rénovation. Mais ils ne nous ont pas proposé ni demandé la DO.

Notre archi en a une à 4500EUR, mais c'est la sienne.............!!!

Cordialement

Signaler lucini 4520 Messages postés samedi 27 novembre 2010Date d'inscription 4 février 2017 Dernière intervention - 14 oct. 2012 à 07:51

Ce n'est pas un bon choix de prendre la DO de l'architecte.

Le risque...

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Date: 2017-03-09 18:00:18
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Thèmes liés : cout assurance decennale maitre d'oeuvre / assurance decennale maitre d'oeuvre / travaux supplementaires maitre d oeuvre / cout maitre d'oeuvre construction maison / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage

Architecte : le devoir de conseil – ETI Construction

La Cour de cassation définit le devoir de conseil ainsi : « L'architecte est un conseiller à la technicité duquel le client fait confiance et qui doit l'éclairer sur tous les aspects de l'entreprise qu'il lui demande d'étudier et de réaliser ».

Le devoir de conseil

Le devoir de conseil consiste à renseigner, à informer et à avertir, alors que la mission de maîtrise d'oeuvre implique de proposer, de préconiser et de prescrire.

L'architecte intervient dans ce contexte du début à la fin de l'opération, dans les domaines techniques (conception et direction de chantier),...

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Site : http://www.eti-construction.fr

Thèmes liés : devoir de conseil du maitre d'oeuvre / architecte maitre d'oeuvre ou maitre d'ouvrage / maitre d ouvrage maitre d oeuvre architecte / assurance chantier maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage

L’ encadrement conventionnel de la cotitularité et du ...

Accueil  /  Quartier des Notaires  /  Actualités juridiques  /  Immobilier et urbanisation  /  L' encadrement conventionnel de la cotitularité et du transfert de permis de (...)

L' encadrement conventionnel de la cotitularité et du transfert de permis de construire valant division. Par Réda Bey et Yoann Delavalle.

9 décembre

2010

1. - La réforme des autorisations d'urbanisme entrée en vigueur le 1er octobre 2007 a fait du permis valant division une véritable autorisation de division, laquelle peut être demandée à plusieurs et détenue à plusieurs. Cette variété de...

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Date: 2017-03-13 04:57:05
Site : http://www.village-notaires.com

Thèmes liés : faire construire maitre d'oeuvre ou constructeur / contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre vs maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / construire sa maison maitre d'oeuvre ou constructeur

Charges déductibles SCI - Creation SCI

Les recettes brutes de la SCI immobilière sont réduites de ses charges déductibles pour déterminer le résultat imposable en revenus fonciers entre les mains des associés.

En ce qui concerne les SCI soumises à l'IR ce sont les règles de déduction des charges afférentes aux revenus fonciers qui s'appliquent.

Pour ce qui est des SCI imposées à l'IS, se reporter aux règles des BIC et à la rubrique Fiscalité IS .

Les charges d'une SCI à l'IR sont donc déductibles dès lors qu'elles ont été payées durant l'année pour l'acquisition et la conservation des immeubles de la...

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Site : http://www.creationsci.info

Thèmes liés : travaux maison maitre d'oeuvre / reception de travaux sans maitre d'oeuvre / travaux copropriete maitre d'oeuvre / marche de travaux sans maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre

ÉTUDE SUR LA NOTION D’OUVRAGE - cbf-avocats.com

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�?TUDE SUR LA NOTION D'OUVRAGE

Le 28 août 2014

La notion d'ouvrage est la clef de voûte des garanties des articles 1792 et suivants du Code civil.

 

Elle conditionne l'application de la garantie décennale qui permet de retenir la responsabilité sans faute du constructeur d'un ouvrage pour les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage ou des éléments d'équipement indissociables dudit ouvrage ou qui affectant l'un de ses éléments constitutifs ou l'un de ses éléments...

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Site : http://www.cbf-avocats.com

Thèmes liés : maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre d'ouvrage / maitre d oeuvre d ouvrage / maitre d ouvrage maitre d oeuvre

2014 - Fiscal - AutoLiquidation TVA BTP - Compta Fiscal ...

Pour les contrats de sous-traitance dans le secteur du bâtiment conclus à compter du 1er janvier 2014, la loi de finances pour 2014 instaure un dispositif d'autoliquidation de la TVA par le sous-traitant, qui concerne les travaux effectués par une entreprise sous-traitante pour le compte d'un preneur assujetti.

1. Présentation du régime

a) Qui est Concerné ? Dans le B.T.P UNIQUEMENT.

o sous - traitant et donneur d'ordres assujetti établis en France ;

o sous - traitant établi en France et donneur d'ordres assujetti établi à l'étranger mais identifié à la TVA en France.

b)...

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Site : http://www.lefevre-expert-comptable.com

Thèmes liés : contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / maitre d'oeuvre ouvrage d'art / obligation maitre d'oeuvre marche public / marche public maitre d'oeuvre