Etapes de conception et construction de maison ...

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La construction d'une maison avec un architecte est un projet de longue haleine qui s'étale généralement sur plusieurs mois ou années. Elle se produit en différentes phases successives et parfois concomitantes depuis l'acquisition d'un terrain constructible jusqu'à la livraison de la maison, en passant par la conception et la phase délicate du chantier.

Acquisition d'un terrain et financement

Préalablement à l'ouverture d'un chantier pour la construction d'une maison, le maître d'ouvrage - le commanditaire des travaux : vous - doit accomplir une phase d'exploration pour...

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Site : http://www.architecte-maisons.fr

Thèmes liés : travaux maison maitre d'oeuvre / tarif maitre d'oeuvre construction maison / maitre d'oeuvre construction maison / cout maitre d'oeuvre construction maison / maitre d'oeuvre chantier de construction

Le rôle de l'architecte dans la construction d'une maison ...

Calcul PTZ +

Le r�?le de l'architecte

Le recours à un architecte ou un agréé en architecture inscrits au tableau régional de l'ordre des architectes est obligatoire pour les travaux soumis à une autorisation de construire (article 3 de la loi du 3 janvier 1977), sauf dans les cas où :

lorsque la surface de plancher hors oeuvre nette de la construction n'exc�?de pas 170 m² (article 421-1-2 du Code de l'urbanisme) ;

lorsque les travaux d'agrandissement d'une construction existante portant sur un logement dont la surface initiale n'exc�?de pas 170 m² et à condition que la surface...

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Site : http://www.acheter1bien.com

Thèmes liés : architecte maitre d'oeuvre ou maitre d'ouvrage / maitre d ouvrage maitre d oeuvre architecte / maitre d'oeuvre architecte difference / contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage / prix maitre d'oeuvre ou architecte

Courtage en travaux de rénovation immobilière - Activ ...

ACTIV Travaux >> Qui sommes nous ?

Qui sommes nous ?

Le réseau de courtage en travaux immobiliers ACTIV TRAVAUX est animé et développé par ses 3 dirigeants fondateurs. Basée à proximité de Nantes et dotée d'un centre de formation à Rennes, la société ACTIV TRAVAUX a été créée en 2005, elle est titulaire de la marque portant le même nom et dûment protégée par un enregistrement à l'INPI. Le réseau de courtiers en travaux ACTIV TRAVAUX est constitué de chefs d'entreprises indépendants qui oeuvrent localement au service de leurs clients et professionnels du...

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Date: 2017-03-13 11:02:59
Site : http://www.activ-travaux.com

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Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales ...

> Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales

[TO] Marchés privés Sous-traitance

Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales

Moniteur N° 5746 -

Mots clés : Artisanat - Entreprise du BTP - Second oeuvre - Travaux publics

Explications et recommandations Fédération Française du Bâtiment (FFB), Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB), Conseil National de la Sous-Traitance du Bâtiment (CNSTB), Entreprises Générales de France.BTP (EGF BTP), Syndicat National...

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Site : http://www.lemoniteur.fr

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La responsabilité professionnelle | Ordre des architectes

Loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

Tout architecte, personne physique ou morale, dont la responsabilité peut être engagée à raison des actes qu'il accomplit à titre professionnel ou des actes de ses préposés, doit être couvert par une assurance. Chaque année, toute personne assujettie à cette obligation produit au conseil régional de l'ordre des architectes dont il relève une attestation d'assurance pour l'année en cours.

Lorsque l'architecte intervient en qualité d'agent public, en qualité de salarié d'une personne physique ou morale dans les cas prévus à...

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Site : http://www.architectes.org

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Constructeur de maison dans le Morbihan à votre service

actualités

Votre constructeur en Bretagne

Adhérent à l'Union Nationale des Maisons françaises, JUBAULT Constructions, constructeur de maisons individuelles sur la Bretagne depuis 1973 (Groupe JUBAULT), possède  une forte expérience dans la construction de maisons individuelles.

Cette entreprise, de taille humaine, travaille de manière traditionnelle avec des artisans locaux sélectionnés pour leur savoir-faire. Cette collaboration remonte pour la plupart à la création de la société, gage de compétence reconnue.

Depuis 2007, date à laquelle la société s'est développée sur...

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Site : http://www.jubault-constructions.com

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« L'assurance construction souffre d'un déficit de ...

Les dirigeants du groupe SFS, courtier et courtier grossiste, reviennent sur les grandes évolutions qu'a connues le monde de l'assurance construction ces dernières années et sur la stratégie des différents acteurs, sur un marché qui attend toujours la reprise.

Patrice Gilles et Antoine Guiguet, PDG et directeur général du groupe SFS

Quelles sont aujourd'hui les caractéristiques de l'assurance construction en France ?

Antoine Guiguet - L'assurance construction reste un marché de niche - entre 2 et 2,5 MdEUR de primes à l'année - et demeure l'apanage de grandes compagnies...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

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Définition, mise en œuvre et exécution de la sous ...

> Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance

Autres Marchés publics

Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance

Moniteur N° 5668 -

Publié le 13/07/2012

Instruction n° 12-012-m0 du 30 mai 2012 Direction générale des finances publiques NOR : BUD Z 12 00030 J

Introduction

La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la sous-traitance définit le régime général de la sous-traitance applicable aux contrats publics ou privés, qu'ils constituent ou non des marchés publics.

Ce dispositif législatif, d'ordre public, a connu...

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Site : http://www.lemoniteur.fr

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DGCCRF - Travaux à domicile | Le portail des ministères ...

 

o  Qu'entend-on par travaux à domicile ?

Les travaux effectués à domicile concernent notamment les secteurs tels que la maçonnerie, la fumisterie, le ramonage, l'isolation, la menuiserie, la serrurerie, la couverture, la plomberie, l'installation sanitaire, l'étanchéité, la plâtrerie, la peinture, la vitrerie, la miroiterie, le revêtement de murs et de sols en tous matériaux et l'installation électrique.

Ils peuvent concerner soit des travaux de réparation, d'entretien et de dépannage, soit des travaux de construction, de création ou d'amélioration de l'habitat.

Pour...

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Site : http://www.economie.gouv.fr

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Responsabilité contractuelle et délictuelle du constructeur

Les relations Maitre d'Ouvrage / entrepreneurs au titre de la responsabilité de droit commun

 il y a 2 types de responsabilités :

Responsabilité des constructeurs : 1792 et s. Code Civil

Responsabilité contractuelle de droit commun. Nous évoquerons ici la responsabilité contractuelle de droit commun entre maitre d'ouvrage et les entrepreneurs.

 

  La nature de cette responsabilité dans le cadre des relations MO/entrepreneurs. Ce sont des relations contractuelles a priori  => la responsabilité qui sera invoquée sera la responsabilité contractuelle.

 Mais à côté, une place...

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Site : http://www.cours-de-droit.net

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Fissures maisons et garantie décennale - expertise ...

Fissures maisons et garantie décennale

Jeudi 8 août 2013

L'apparition de fissures dans les maisons neuves est un phénomène fréquent, ainsi qu'un désordre redouté par les propriétaires. Bien souvent, les sinistrés ne sont pas suffisamment informés, quant aux démarches à suivre, en cas de fissuration, notamment en matière de garanties de la construction. Le point sur la garantie décennale qui peut être activée en cas de fissures sur une maison de moins de 10 ans.

 

 

Fonctionnement et caractéristiques de la garantie décennale

La garantie décennale fait partie des garanties...

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Site : http://www.lamy-expertise.fr

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Assurances construction des bâtiments pour particulier et ...

Contact

Assurance construction

Depuis sa création en 1993, MBC Assurance Construction est spécialisé dans l'assurance construction : la garantie dommages ouvrage et la RC décennale .

Du fait de sa spécialisation et de son indépendance vis à vis des Compagnies d'Assurances, et fort de son expérience dans ce domaine tr�?s technique qui est la couverture des risques de...

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Site : http://www.mbc-assurance-construction.fr

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Décennale pose de cuisines - Droit-finances.net

pourquoi une decennale pour une cuisine je rappelle que la decennale loi Spinetta de 1978 couvre le "clos et le couvert"" ainsi un carrelage collé depend de la biennale comme la plomberie et l electricite pour les meubles c est selon le fabricant et son assurance ... La decennale devrait etre supprimée car seule la france l a dans ses lois et aucun autre pays en europe sauf peut etre un peu le luxembourg

bronxiol 666 Messages postés mardi 13 janvier 2009Date d'inscription 31 mai 2010 Dernière intervention 13 mars 2009 à 17:58

Bonjour

Travaux et garantie décennale

Constructions neuves...

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Date: 2017-03-10 10:44:28
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Thèmes liés : assurance decennale maitre d'oeuvre / contrat maitre d'oeuvre travaux

ÉTUDE SUR LA NOTION D’OUVRAGE - cbf-avocats.com

Vous êtes ici : Accueil > Actualités > Maître Dominique COLBUS > �?TUDE SUR LA NOTION D'OUVRAGE

�?TUDE SUR LA NOTION D'OUVRAGE

Le 28 août 2014

La notion d'ouvrage est la clef de voûte des garanties des articles 1792 et suivants du Code civil.

 

Elle conditionne l'application de la garantie décennale qui permet de retenir la responsabilité sans faute du constructeur d'un ouvrage pour les dommages compromettant la solidité de l'ouvrage ou des éléments d'équipement indissociables dudit ouvrage ou qui affectant l'un de ses éléments constitutifs ou l'un de ses éléments...

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Site : http://www.cbf-avocats.com

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CONSTRUCTEURS VENDEE - Côté Maison - FORUM France 3

Posté le 27-06-2006 à 18:40:01  

 

lilitortue0 a écrit :

ouest home c'est pas mal... la roche sur yon place de la vendée (conseillé par un très bon architecte)

merci pour votre message, pourriez vous m'en dire plus sur ouest home, quelle genre de construction font-ils, leur tarifs sont-ils corrects, et le service après-vente qu'en est-il ? Merci. Yvette86

Profil supprimé

Posté le 22-07-2006 à 11:38:27  

 

Connaissez-vous le constructeur Joël CHAUVEAU à ST.HILAIRE DE RIEZ ??? merci d'avance pour vos réponses

ecat852003

Posté le...

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Date: 2014-01-13 11:13:46
Site : http://forums.france3.fr

Thèmes liés : constructeur maison pas cher nord / forum constructeur maison d'aujourd'hui / construire sa maison maitre d'oeuvre ou constructeur / constructeur ou maitre d oeuvre pour construire une maison / constructeur maison 49 pas cher

garantie décennale : les ouvrages concernés ...

Vous êtes ici : Accueil > Garanties > Décennale

Travaux et garantie décennale

Constructions neuves , rénovation de grande ampleur ou aménagements divers :

La garantie décennale s'applique dès lors que les travaux sont réalisés par une entreprise et protège le maître d'oeuvre contre les vices et malfaçons affectant le sol, le bâtiment, et la non conformité à certaines normes obligatoires.

Toute entreprise dont l'objet est la réalisation de tels travaux a pour obligation légale de souscrire une assurance ...

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Site : http://www.conseils-infos-batiment.fr

Thèmes liés : contrat maitre d'oeuvre travaux / garantie decennale constructeur / assurance decennale maitre d'oeuvre

Assurance dommages ouvrage (France) — Wikipédia

Présentation[ modifier | modifier le code ]

L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais assure le bien construit. Elle se transmet donc aux propriétaires successifs de l'ouvrage ainsi réalisé et ce pendant dix ans à compter de la réception de l'ouvrage.

L'assurance DO doit être...

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Date: 2017-03-12 11:50:20
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : assurance constructeur non realisateur et dommage ouvrage / contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / cout assurance decennale maitre d'oeuvre / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage wikipedia

Eco construction – Info Energie Rhône-Alpes : construire ...

Choix des matériaux de construction

Afin de respecter au mieux l'environnement, il faut regarder les matériaux utilisés à deux niveaux :

- L' énergie grise des matériaux choisis, c'est-à-dire celle qui a été nécessaire à leur fabrication,

- L'isolation proposée par l'enveloppe de votre habitation, afin de limiter les besoins en énergie pendant l'année (besoins de chauffage, de rafraîchissement, d'éclairage)

Les principes constructifs et matériaux écologiques qui se démocratisent ces dernières années sont souvent intéressants : ossature ou isolation en bois, maisons en...

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Site : http://infoenergie-rhonealpes.fr

Thèmes liés : reception de travaux sans maitre d'oeuvre / assurance decennale maitre d'oeuvre

Construction sans assurance dommage ouvrage [Fermé]

vigan64 6 Messages postés dimanche 14 octobre 2012Date d'inscription 16 octobre 2012 Dernière intervention 14 oct. 2012 à 02:56

Bonsoir,

La Caisse d'Epargne nous a prêté (immo+ECO-Prêt), avec assurance RC et valeur mini parce qu'en rénovation. Mais ils ne nous ont pas proposé ni demandé la DO.

Notre archi en a une à 4500EUR, mais c'est la sienne.............!!!

Cordialement

Signaler lucini 4520 Messages postés samedi 27 novembre 2010Date d'inscription 4 février 2017 Dernière intervention - 14 oct. 2012 à 07:51

Ce n'est pas un bon choix de prendre la DO de l'architecte.

Le risque...

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Date: 2017-03-09 18:00:18
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Thèmes liés : cout assurance decennale maitre d'oeuvre / assurance decennale maitre d'oeuvre / travaux supplementaires maitre d oeuvre / cout maitre d'oeuvre construction maison / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage

Construction maison pas cher à Nantes en Loire Atlantique ...

La construction maison pas cher à Nantes en Loire Atlantique (44), génère plusieurs avantages, comparativement à l'achat dans le neuf. Entamer un projet de construction de maison individuelle, vous fait bénéficier d'une habitation sur mesure, personnalisée à vos goûts et besoins au quotidien, et économe en matière d'énergie. Sans oublier les garanties présentées par votre constructeur, ainsi que l'ensemble des aides fiscales délivrées par le gouvernement.

Il est important de savoir, qu'en France, et malgré l'offre immobilière généreuse des logements neufs proposés à la...

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Site : http://www.domishabitat.com

Thèmes liés : construction maison pas cher 44 / constructeur maison loire atlantique pas cher / construction maison loir et cher / constructeur pas cher loire atlantique / constructeur maison loire atlantique nantes

Le ravalement, spécialité de notre entreprise depuis plus ...

 

Prendre une décision

Le moment venu, vous devrez choisir un prestataire qui vous accompagnera dans votre projet de ravalement. Nous vous conseillons de recevoir les deux ou trois entreprises mieux-disantes, afin d'en faire connaissance et de leur soumettre un certain nombre de questions :

Année de création

Moyens matériels dont elle est propriétaire (échafaudage, machine-outil, base de vies,...)

Comment les moyens généraux de cantonnements ont-ils été appréhendés

Qualifications détenues par la société

Pourcentage de travaux donnés en sous-traitance

Secteur géographique...

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Site : http://www.harmonie.fr

Thèmes liés : reception de travaux sans maitre d'oeuvre / marche de travaux sans maitre d'oeuvre / travaux copropriete maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre / contrat maitre d'oeuvre travaux

Aide permis de construire maison à bon prix, tarif ...

o Actuellement, si vous avez un projet de construction, 4 alternatives s'offrent à vous :

- vous pouvez faire appel soit à un cabinet d'architecte,

- soit à un constructeur de maisons individuelles,

- soit à un maître d'oeuvre,

- soit vous construisez vous-même votre maison (autoconstructeur).

o Or pour certains d'entre vous, ces alternatives ne sont pas totalement adaptées à votre projet, que ce soit sur le plan financier (qui est loin d'être négligeable) ou sur le plan de l'organisation des travaux (à laquelle vous aimeriez d'avantage participer, notamment dans le...

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Site : http://www.dessinenousunemaison.com

Thèmes liés : construire sa maison maitre d'oeuvre ou constructeur / constructeur ou maitre d oeuvre pour construire une maison / maitre d'oeuvre construction maison individuelle / architecte maitre d'oeuvre ou constructeur / maitre d oeuvre architecte ou constructeur

Maitre d'oeuvre à Vigneux-de-Bretagne : suivi de travaux ...

Votre recherche dans un rayon de 20km aux alentours de Vigneux-de-Bretagne (75 Prestataires)Masquer

ART HOME CONCEPT

13 Rue Des Hauts Paves

44000 NANTES

ArtHomeConcept atelier de maîtrise d'oeuvre à Nantes et à Clisson. De la conception à la réalisation. Du particulier au professionnel.

MAISON PLUS

90. rue de la Mairie

44240 SUCé-SUR-ERDRE

Maître d'oeuvre, 30 Année d'expérience dans le Bâtiment. Maison Plus est axée principalement sur le service et le conseil du client. Nous nous occupons de l'ensemble de votre projet. Contact...

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Site : http://www.118box.com

Thèmes liés : maitre d'oeuvre vigneux de bretagne / maitre d'oeuvre maison bretagne / travaux maison maitre d'oeuvre / maitre d'oeuvre construction maison / maitre d'oeuvre de sa maison