Architecte, Constructeur ou Maître d'oeuvre? - MAISON BOIS ...

Architecte, Constructeur ou Maître d'oeuvre?

Publié par Patrice Cerveau

Un projet de construction nécessite la plupart du temps le soutien d'un professionnel expérimenté. 3 choix s'offrent alors à vous: le constructeur, le maître d'oeuvre ou l'architecte. Mais comment faire le bon choix parmi tous ces professionnels? Quelles sont les forces et les faiblesses de chacun? Voici quelques...

Lire la suite


Site : http://maisonboisdarchitecte.over-blog.com

Thèmes liés : contrat maitrise d'oeuvre architecte / travaux maison maitre d'oeuvre / prix maitre d'oeuvre ou architecte / maitre d'oeuvre ou constructeur / maitre d'oeuvre ou architecte pour extension

Constructeur de maison individuelle - Comparateur

9. La réception des travaux

Trouver votre constructeur près de chez vous

Sélectionnez le département où vous souhaitez faire construire et faîtes une demande d'informations gratuite et sans engagement auprès de notre réseaux de constructeurs locaux. Nous sélectionnons pour vous les constructeurs qui répondent le mieux à vos critères de construction et envoyons votre demande...

Lire la suite


Site : http://www.constructeursdemaison.com

Thèmes liés : construire sa maison maitre d'oeuvre ou constructeur / constructeur ou maitre d oeuvre pour construire une maison / contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre construction maison individuelle / faire construire maitre d'oeuvre ou constructeur

Prix de construction de maison - plans-maisons.com

Prix de construction de la maison TT0601

Valeur Mars 2007

Surface habitable: 137 mÂ?

Prix de construction de maison

La pr??sentation de mod?¨les de maisons sur catalogues, parfois associ??e ?  un tarif de vente, induit que la maison ?  construire est une marchandise qui peut ??tre commercialis??e ?  un prix ??tabli ?  l'avance.

Les composants de la construction, l'inscription de l'acte de...

Lire la suite

Date: 2013-10-18 16:28:48
Site : http://www.plans-maisons.com

Thèmes liés : tarif maitre d'oeuvre construction maison / maitre d'oeuvre construction maison individuelle / maitre d'oeuvre construction maison / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / maitre d oeuvre s maison individuelle

EQUU9301161D Décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif ...

http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/UBHCR.htm

Article ler : Les missions de maîtrise d'oeuvre confiées par contrat à une personne de droit privé ou à un groupement de personnes de droit privé, en vue de réaliser un ouvrage, par les maîtres d'ouvrages mentionnés à l'article 1er de la loi du 12 juillet 1985 susvisée, sont définies conformément aux dispositions du présent...

Lire la suite


Site : http://www.marche-public.fr

Thèmes liés : contrat maitrise d oeuvre prive / contrat maitrise d'oeuvre prive / contrat maitrise d'oeuvre marche prive / seuil maitrise d'oeuvre marche public / mission maitrise d'oeuvre marche public

Fissures maisons et garantie décennale - expertise ...

Fissures maisons et garantie décennale

Jeudi 8 août 2013

L'apparition de fissures dans les maisons neuves est un phénomène fréquent, ainsi qu'un désordre redouté par les propriétaires. Bien souvent, les sinistrés ne sont pas suffisamment informés, quant aux démarches à suivre, en cas de fissuration, notamment en matière de garanties de la construction. Le point sur la garantie...

Lire la suite


Site : http://www.lamy-expertise.fr

Thèmes liés : garantie decennale constructeur / assurance chantier maitre d'ouvrage / assurance decennale maitre d'oeuvre / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre d'ouvrage

Télécharger chantier btp gratuit - Gratuiciel.com

Chantier est un logiciel de gestion conçu pour les entreprises et artisans du bâtiment et des travaux publics [...] Logiciel pour les artisans du bâtiment , Complet et très simple il répond aux besoins spécifiques de tous les corps d'état.

Créez vos devis à partir d'une bibliothèque de p | Créez vos devis à partir d'une bibliothèque de plus de 5500 ouvrages vos devis avec...

Lire la suite


Site : http://logiciels.gratuiciel.com

Thèmes liés : logiciel gestion chantier batiment gratuit / logiciel gestion chantier btp gratuit / telecharger logiciel gratuit gestion chantier / logiciel gratuit gestion planning chantier / logiciel gratuit gestion de chantier

Tout savoir sur les devis travaux | Travaux.com

Accueil > Mes droits > Démarches légales > Tout savoir sur les devis travaux

Tout savoir sur les devis travaux

Tout savoir sur les devis travaux

20 votes (3.65)

37

Un devis n'est pas un simple tableau d'information sur toutes les phases d'un chantier avant sa réalisation. Il s'agit d'un document encadré par la réglementation qui devient, une fois approuvé par le maître d'ouvrage, un...

Lire la suite


Site : http://www.travaux.com

Thèmes liés : contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage / contrat maitre d'oeuvre travaux / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / travaux supplementaires maitre d oeuvre / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage

Gestion De Chantier - fr.slideshare.net

Aucune remarque pour cette diapositive

Gestion De Chantier

1. Royaume du maroc -=-=-=- ORMVA de Tafilalet -=-=-=- subdivision SER Erfoud Réalisé par : OURAHOU Mohamed Avril 2003

2. 2 ETAPES D'UNE GESTION DE CHANTIER I- PRÉPARATION DU CHANTIER, II- PLANIFICATION DES TRAVAUX, ...

Lire la suite


Site : fr.slideshare.net

Thèmes liés : travaux avec maitre d'oeuvre / role du maitre d'oeuvre d'execution / reception de travaux sans maitre d'oeuvre / obligation maitre d'oeuvre chantier / marche de travaux sans maitre d'oeuvre

SALON DE L'HABITAT DU SENEGAL - LA CONSTRUCTION D’UNE MAISON

Le devis et les plans doivent être signés par l'entrepreneur et par vous-même : ils ne peuvent être modifiés sans votre accord.

Le prix et ses conditions de révision

Exigez que soient énoncées dans le contrat toutes indications sur le prix et les modalités de sa révision éventuelle. Le contrat peut être conclu : A prix forfaitaire et non révisable, formule qui vous permet de...

Lire la suite


Site : http://www.senhabitat.sn

Thèmes liés : reception de travaux sans maitre d'oeuvre / contrat maitre d'oeuvre travaux / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance constructeur non realisateur et dommage ouvrage / maitre d'oeuvre construction maison individuelle

Garantie décennale : définition | Companeo.com

Assurance décennale

Garantie décennale : définition

La garantie décennale, également appelée assurance décennale, RC décennale ou même  assurance construction , couvre les dommages qui peuvent résulter d'un vice caché sur du gros oeuvre. Littéralement, le terme décennal a pour définition qui dure 10 ans.

Définition de la garantie décennale

La garantie décennale est valable...

Lire la suite


Site : http://www.companeo.com

Thèmes liés : assurance decennale maitre d'oeuvre / rc decennale maitre d'oeuvre / garantie decennale constructeur / decennale maitre d'oeuvre / decennale maitre d oeuvre

Le contrat de construction de maison individuelle par ...

Le contrat de construction de maison individuelle est l'une des formules juridiques les plus fréquentes d'acquisition de leur logement par les familles.

Compte tenu du risque couru par les accédants à la propriété, risque tenant en particulier à la fréquence des dépôts de bilan des sociétés de construction de maison individuelle et à la mauvaise qualité fréquente des travaux...

Lire la suite

Date: 2017-03-02 09:10:29
Site : https://sites.google.com

Thèmes liés : maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre d'ouvrage / maitre d'oeuvre construction maison individuelle / maitre d'oeuvre construction maison / cout maitre d'oeuvre construction maison

Maître d'oeuvre Rennes Construction neuf rénovation extension

Bureau d'étude et maîtrise d'oeuvre

Les missions du Maître d'Oeuvre

De l'avant-projet à la réception des travaux, en passant par le dépôt de permis de construire et les visites de chantier, découvrez les missions du maître d'oeuvre et les prestations de JT Habitat.

>> En savoir plus

Décennale et Dommages-ouvrage

Pour votre tranquillité, JT Habitat vous fournit une...

Lire la suite


Site : http://www.jthabitat.fr

Thèmes liés : maitre d'oeuvre rennes extension / maitre d'oeuvre rennes renovation / tarif maitre d'oeuvre construction maison / maitre d'oeuvre construction maison individuelle / maitre d'oeuvre maison bois rennes

La maîtrise d’oeuvre – ETI Construction

Vous êtes ici : Accueil > Boite à outils > Dossiers pratiques > La maîtrise d'oeuvre

6 décembre 2010

Dossiers pratiques Dossiers pratiques Dossier pratique

La maîtrise d'oeuvre

Qu'est-ce qu'un maîtrise d'oeuvre ? Il n'en n'existe pas une définition unique mais, on trouve notamment des définitions du maître d'oeuvre dans différentes normes comme la norme AFNOR. Le point dans ce dossier...

Lire la suite


Site : http://www.eti-construction.fr

Thèmes liés : ccag travaux maitrise d'oeuvre / role du maitrise d oeuvre / contrat maitrise d oeuvre prive / contrat maitrise d'oeuvre prive / contrat maitrise d'oeuvre marche prive

Assurance et vérification de l’application des règles et ...

Imprimer

Publié le Jeudi 24 novembre 2016

Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.

Responsabilité des...

Lire la suite

Date: 2017-03-13 09:22:13
Site : http://www.developpement-durable.gouv.fr

Thèmes liés : obligation maitre d'ouvrage erp / maitre d'oeuvre ouvrage d'art / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage pdf / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage

RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage

2450 Partenaires nous font déjà confiance

POURQUOI PAS VOUS !

INSCRIPTION

Avec les outils RCDPRO restez réactifs !

Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...

Lire la suite


Site : https://rcdpro.fr

Thèmes liés : tarif decennale maitre d'oeuvre / rc decennale maitre d'oeuvre / prix decennale maitre d'oeuvre / assurance decennale maitre d'oeuvre axa / assurance decennale maitre d'oeuvre

La construction | ADIL24

3 rue Victor Hugo 24000 PERIGUEUX

Tel : 05.53.09.89.89 Fax : 05.53.09.83.40 Courriel : Adil.24@wanadoo.fr

Siège social de l'ADIL24

Horaires d'ouverture au public : UNIQUEMENT SUR RENDEZ VOUS Lundi - mardi - mercredi - jeudi 8 h 30 - 12 h / 13 h 30 - 17 h 30 Vendredi 8 h 30 - 12 h / 13 h 30 - 16 h Voir nos permanences

La construction

1) LE CHOIX DU TERRAIN

Un des éléments essentiels auquel il...

Lire la suite


Site : http://www.adil24.org

Thèmes liés : travaux public maitre d'oeuvre / travaux maison maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre / reception de travaux sans maitre d'oeuvre / marche de travaux sans maitre d'oeuvre

Maître d'oeuvre - contrat maitre d'oeuvre - ouvrage ...

Le contrat de maîtrise d'oeuvre

Le contrat de maîtrise d'oeuvre est un contrat de louage d'ouvrage, également appelé contrat d'entreprise.

Il précise le contenu de la mission, les modalités de la rémunération du maître d'oeuvre, et le mode d'attribution des travaux CCH - Décret n° 93-1268

Il n'est pas spécifiquement réglementé.

Il est indépendant des marchés de travaux.

Dans le...

Lire la suite


Site : http://www.legislatis.fr

Thèmes liés : seuil maitrise d'oeuvre marche public / mission maitrise d'oeuvre marche public / contrat maitrise d'oeuvre marche public / avenant maitrise d'oeuvre marche public forfait remuneration / avenant maitrise d'oeuvre marche public

Jurisprudence - Citia - Conseil en achat public ...

L'indemnité de résiliation ne doit pas être manifestement disproportionnée

09/03/2017

Dans un arrêt du 3 mars 2017, le Conseil d'État rappelle qu'un contrat administratif ne peut prévoir une indemnité de résiliation manifestement disproportionnée au regard du préjudice subi par le cocontractant du fait de cette résiliation.

Attention à la signature précipitée du...

Lire la suite


Site : http://citia.fr

Thèmes liés : contrat maitrise d'oeuvre marche prive / mission maitrise d'oeuvre marche public / contrat maitrise d'oeuvre marche public / avenant maitrise d'oeuvre marche public / avenant contrat de maitrise d'oeuvre marche public

DGCCRF - Travaux à domicile | Le portail des ministères ...

 

o  Qu'entend-on par travaux à domicile ?

Les travaux effectués à domicile concernent notamment les secteurs tels que la maçonnerie, la fumisterie, le ramonage, l'isolation, la menuiserie, la serrurerie, la couverture, la plomberie, l'installation sanitaire, l'étanchéité, la plâtrerie, la peinture, la vitrerie, la miroiterie, le revêtement de murs et de sols en tous matériaux et...

Lire la suite


Site : http://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : travaux supplementaires maitre d oeuvre / contrat maitre d'oeuvre travaux / marche de travaux sans maitre d'oeuvre / travaux public maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre

Bim Generation (Bouygues Construction) : Construire avant ...

LA RÉVOLUTION DE

LA MAQUETTE NUMÉRIQUE

L'émergence de la maquette numérique et la gestion des informations qu'elle contient permet désormais de concevoir, construire et exploiter les ouvrages d'une manière plus fiable, plus rapide et plus économique.

Chez Bouygues Construction, acteur global de la construction et des services, nous sommes convaincus que Le BIM joue un rôle majeur dans le...

Lire la suite


Site : http://www.bimgeneration.com

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre ouvrage d'art / architecte maitre d'oeuvre ou maitre d'ouvrage / maitre d ouvrage maitre d oeuvre architecte / assurance chantier maitre d'ouvrage

GARDIENNAGE ÉLECTRONIQUE POUR ÉCHAFAUDAGES & CHANTIERS BTP ...

Enregistrement

Chercher

GARDIENNAGE ÉLECTRONIQUE POUR ÉCHAFAUDAGES & CHANTIERS BTP DOSSIER DE PRESSE SOLIDAIRE QUI AGIT CONTRE LE VOL SELON LE BUREAU D É TUDES CEROC

Dimension: px

Commencer à balayer dès la page:

Download "GARDIENNAGE ÉLECTRONIQUE POUR ÉCHAFAUDAGES & CHANTIERS BTP DOSSIER DE PRESSE SOLIDAIRE QUI AGIT CONTRE LE VOL SELON LE BUREAU D É TUDES CEROC"

Erreur:

il y a 1...

Lire la suite


Site : http://docplayer.fr

Thèmes liés : maitre d'oeuvre chantier de construction / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / obligation maitre d'oeuvre chantier / maitre d'oeuvre chantier / assurance chantier maitre d'ouvrage

Architecte, Constructeur ou Maître d'oeuvre? 4 critères ...

Conclusion: Architecte, constructeur ou maître d'oeuvre, comment choisir?!

Critère 1 : La conception

Vous allez rester longtemps dans votre maison, espérons-le. Pour cette raison, le critère de la qualité de conception est fondamental, car il impacte en permanence sur votre confort quotidien.

Le constructeur

Au niveau de la conception des maisons, le cas du constructeur est assez...

Lire la suite


Site : http://conseils-thermiques.org

Thèmes liés : contrat maitrise d'oeuvre architecte / travaux maison maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre / role maitre d'oeuvre construction / role et mission du maitre d'oeuvre

Maîtrise d'oeuvre (MOE - Loi MOP) - procédures de ...

Vous abonner en 2 clics : remplissez le formulaire d'abonnement

Définition

Le mai tre d'oeuvre a pour mission de concevoir, de coordonner et de contro ler la bonne exe cution des travaux. 

L'article 7 de la loi modifie e du 12 juillet 1985, dite loi MOP, donne pour de finition de la mai trise d'oeuvre la mission « que le mai tre de l'ouvrage peut confier a une personne de droit prive ou a ...

Lire la suite

Date: 2017-03-10 10:54:35
Site : http://www.acheteurs-publics.com

Thèmes liés : ccag travaux maitrise d'oeuvre / contrat maitrise d oeuvre prive / contrat maitrise d'oeuvre prive / contrat maitrise d'oeuvre marche prive / seuil maitrise d'oeuvre marche public

La situation et les perspectives du secteur des assurances ...

Contribution sociale de solidarité des sociétés

Assujetties

Non assujetties

Non assujetties

1. Sous réserve des contrats mixtes vie et maladie pour lesquels le risque maladie est accessoire.

2. Pour l'exercice 1997, ces contributions additionnelles représentent 25 % de l'impôt calculé au taux de droit commun.

3. Partiellement pour les mutuelles de moins de 30 salariés.

4. taux réduit...

Lire la suite

Date: 2009-04-03 10:42:37
Site : http://www.senat.fr

Thèmes liés : assurance decennale maitrise d'oeuvre / cout assurance decennale maitre d'oeuvre / assurance decennale maitre d'oeuvre / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage

études préalables programmation architecturale urbaine ...

Bordeaux (Gironde)

Regroupement de Services au CHU - Groupe Hospitalier Sud - Haut Lévêque

Le CHU de Bordeaux souhaite regrouper sur un site unique l'ensemble de sa filière médico-chirurgicale d'hépato-gastro-entérologie. Un nouveau bâtiment prendra place sur le site de l'Hôpital de Haut-Lévêque ; son programme comprend 200 lits, 12 salles d'opération, les consultations et la...

Lire la suite


Site : http://www.polyprogramme.com

Thèmes liés : maitre d'oeuvre batiment gironde / architecte maitre d'oeuvre ou maitre d'ouvrage / maitre d ouvrage maitre d oeuvre architecte / maitre d'oeuvre batiment / maitre d oeuvre batiment

Responsabilités et statuts de l'Architecte - Avocats ...

"L'architecture est une expression de la culture".

C'est ainsi que débute l'article premier de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture. De plus, les créations relevant du domaine de la construction ayant un impact sur le "milieu environnant", cela signifie que les constructions, tant publiques que privées, doivent être contrôlées, réglementées et suivre un certain nombre de règles...

Lire la suite

Date: 2017-03-13 09:12:44
Site : http://avocats-publishing.com

Thèmes liés : mission maitrise d'oeuvre marche public / contrat maitrise d'oeuvre marche public / contrat maitrise d'oeuvre privee / contrat maitrise d'oeuvre architecte / maitrise d'oeuvre ouvrage d'art

ACI Assurances

Accueil | Présentation | Produits & Services | Espace devis | Conseils | Glossaire | Contact

ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIERS

La police TRC couvre tous les dommages et pertes accidentels subis par l'ouvrage survenus pendant la période de garantie. Cette assurance est destinée à couvrir les travaux de Bâtiments, Travaux Publics et de génie civil comme :

o Les bâtiments à usage de logement,...

Lire la suite


Site : http://aciassurances.com

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / travaux public maitre d'oeuvre / contrat maitre d'oeuvre travaux

Photos TP • Afficher le sujet - [RN20] Déviation d'Ax-les ...

Posté: 29 Aoû 2014 10h04 

Administrateur

Inscription: 06 Nov 2004 14h38

Messages: 9085

Localisation: Carcassonne

La Dépêche du Midi a écrit:

Après la confirmation de l'état portant sur le versement de 5,75 millions d'euros, le chantier de contournement d'Ax-les-Thermes va entrer dans une nouvelle phase.

C'est un chantier dont les Axéens rêvent depuis des années. Une déviation...

Lire la suite


Site : http://photostp.free.fr

Thèmes liés : assurance chantier maitre d'ouvrage / cout d un maitre d oeuvre / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre d'ouvrage / maitre d oeuvre d ouvrage

Télécharger gestion de chantier gratuit - Gratuiciel.com

Logiciel de gestion de chantier qu'est ce que gcsoft ? gcsoft est un logiciel de gestion de chantier capable de s'adapter à tous types d'activités.

Qu'est ce que gcsoft ? gcsoft est un logiciel de gestion de chantier capable de s'adapter à tous types d'activités , Principales fonctionnalités :     la gestion de chantier        assistant de...logic Lire la...

Lire la suite


Site : http://logiciels.gratuiciel.com

Thèmes liés : logiciel gestion chantier btp gratuit / telecharger logiciel gratuit gestion chantier / logiciel gratuit gestion planning chantier / logiciel gestion chantier batiment gratuit / logiciel gratuit gestion de chantier

Pragma Partenaires SA, Lausanne

ASSISTANT

DE PROJET

La formation continue des collaborateurs représente un apport de connaissances, et un capital d'innovation aussi indispensables à l'entreprise que précieux pour les clients.

Pragma Partenaires SA assume le pilotage des projets, seule ou conjointement avec un partenaire. Elle participe de façon proactive en tant qu'organisatrice, coordinatrice, conseillère et experte...

Lire la suite


Site : http://www.pragma-sa.ch

Thèmes liés : assurance chantier maitre d'ouvrage

Monuments historiques : une réforme aux conséquences très ...

Entre 2007 et 2009, la maîtrise d'oeuvre et la maîtrise d'ouvrage pour les travaux de restauration et d'entretien effectués sur les monuments historiques furent adaptées 1 aux exigences du droit communautaire et d'un bon sens tout relatif. Nous avons tenté d'étudier les conséquences de cette réforme 2 , en interrogeant les différents acteurs concernés - architectes en chef,...

Lire la suite

Date: 2017-03-13 10:55:13
Site : http://www.latribunedelart.com

Thèmes liés : role du maitrise d oeuvre / contrat maitrise d oeuvre prive / contrat maitrise d'oeuvre prive / contrat maitrise d'oeuvre marche prive / formation maitrise d'oeuvre batiment

Principes généraux de la résiliation du marcCas de ...

CCAG Travaux 2009 - Chapitre VI - Résiliation du marché. - Interruption des travaux

 

Cas de résiliation du marché

46.1. Résiliation pour évènements extérieurs au marché :

46.1.1. Décès ou incapacité civile du titulaire.

En cas de décès ou d'incapacité civile du titulaire, le représentant du pouvoir adjudicateur peut résilier le marché ou accepter sa continuation par les...

Lire la suite


Site : http://www.marche-public.fr

Thèmes liés : marche de travaux sans maitre d'oeuvre / obligation maitre d'oeuvre marche public / marche public maitre d'oeuvre / ccag travaux maitre d'oeuvre / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage

LOI - WET

  § 3. (...)

En vigueur : 27-01-2005>

   Art. 72 . Notre Ministre de l'Emploi est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Donné à Bruxelles, le 25 janvier 2001.

  ALBERT

  Par le Roi :

  La Ministre de l'Emploi,

  Mme L. ONKELINX

   Art. N1 . Annexe I.

En vigueur : 27-01-2005>

  Partie A.

  Contenu du plan de sécurité et de santé défini à l'article 3,...

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : travaux public maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre / role maitre d'oeuvre construction / role et mission du maitre d'oeuvre / role du maitre d'oeuvre en batiment

Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales ...

> Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales

[TO] Marchés privés Sous-traitance

Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales

Moniteur N° 5746 -

Mots clés : Artisanat - Entreprise du BTP - Second oeuvre - Travaux publics

Explications et recommandations Fédération Française du Bâtiment (FFB), Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), ...

Lire la suite


Site : http://www.lemoniteur.fr

Thèmes liés : reception de travaux sans maitre d'oeuvre / marche de travaux sans maitre d'oeuvre / maitre d'oeuvre ouvrage d'art / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage

Litiges avec les entreprises : Comment les éviter ...

Qui est compétent pour régler les litiges entre le professionnel et le Maître d'ouvrage ?

Quels sont les litiges les plus fréquents ?

Les malfaçons sont en tête du hit parade des litiges entre professionnels et particuliers mais en réalité, il y a autant de sources possibles de litiges qu'il y a de projets, d'entrepreneurs et de maîtres d'ouvrage. Panorama de la situation.

Quand il...

Lire la suite


Site : http://www.travaux.com

Thèmes liés : devis construction maison individuelle gratuit / exemple devis construction maison individuelle / devis construction maison individuelle / prix construction maison individuelle neuve / assurance chantier maitre d'ouvrage

ASP Construction - Veille informationnelle

Selon les derniers chiffres de la sinistralité publiés par la CNAMTS (France), le BTP a connu une baisse significative des accidents du travail, mais aussi des accidents de trajet et des maladies professionnelles. Voir le schéma de la sinistralité dans le BTP en 2015. [...]

Source : OPPBTP. La Newsletter Prévention BTP, décembre 2016.

Quelles actions mettre en place pour prévenir les...

Lire la suite


Site : http://www.asp-construction.org

Thèmes liés : obligation maitre d'oeuvre chantier / obligation maitre d'oeuvre amiante / maitre d'oeuvre chantier de construction / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / travaux public maitre d'oeuvre

Qu'est ce que la garantie décennale ? | Habitatpresto

Garantie décennale : définition, objet et mise en oeuvre

La garantie décennale et la responsabilité des constructeurs

Vous avez fait appel à un professionnel pour l'installation de vos fenêtres, la réfection de votre toiture, ou divers travaux de plomberie... et vous constatez des défauts et des malfaçons rendant impossible l'utilisation de l'ouvrage.

Le 04/12/2015 , par Chloé

Vous...

Lire la suite


Site : http://www.habitatpresto.com

Thèmes liés : garantie decennale constructeur / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage / contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre ouvrage d'art

DAJ - Cahier des clauses administratives générales ...

Fixation et prolongation des délais

19 1 Délais d'exécution :

19.11 Le délai d'exécution des travaux fixé par le marché s'applique à l'achèvement de tous les travaux prévus incombant à l'entrepreneur, y compris sauf stipulation différente du marché, le repliement des installations de chantier et la remise en état des terrains et des lieux.

Sauf stipulation différente du marché, le...

Lire la suite

Date: 2017-03-13 10:55:20
Site : http://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : travaux public maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre / remuneration maitre d'oeuvre marche public / reception de travaux sans maitre d'oeuvre / obligation maitre d'oeuvre marche public

Quadra Architectes

MAISON COMMUNAUTAIRE DES FRERES SAINT-GABRIEL

NANTES (44)

Situé dans un cadre très arboré et à proximité de la Loire, le projet  respecte avant tout les qualités naturelles du site. Le bâtiment vient se poser sur un parc paysagé ancien avec des limites de bois classé contraignantes. En découle une implantation et des formes uniques.  Le bâti s'adapte au site, au paysage et à la...

Lire la suite


Site : http://www.quadra-architectes.com

Thèmes liés : assurance chantier maitre d'ouvrage / construction maison dans l'eure / construction maison en bois dans l'orne / construction maison bois eure et loir / construction maison bois eure

TVA Taux réduit et honoraires sur travaux du syndic

Travaux bénéficiant du taux réduit de TVA

Application du taux réduit de TVA aux honoraires du syndic ?

A propos de l'abus 2967 de l'ARC

 

 

L'ARC a publié dans son site un Abus 2967 dans lequel on peut lire :

« Le taux réduit de T.V.A ne s'applique pas uniquement aux travaux de bâtiments, mais également aux prestations réalisées au titre du suivi de cette réfection...

Lire la suite

Date: 2011-12-23 16:43:47
Site : http://www.jpm-copro.com

Thèmes liés : etude de maitre d oeuvre / honoraires maitrise d'oeuvre / maitrise d oeuvre architecte / syndicat maitrise d'oeuvre / marche de travaux sans maitre d'oeuvre

Construire sa maison | Prêt pour financer sa construction

Les servitudes d'intérêt privé et les servitudes d'urbanisme

L'achat du terrain

Il s'effectue en deux étapes :

1ère étape : La promesse de vente C'est un avant-contrat. Vous ne la signez que si vous êtes certain d'acheter le terrain. Elle détermine les modalités de vente. Il est particulièrement recommandé d'en confier la rédaction à un notaire.

Vérifiez qu'elle contient :

Les...

Lire la suite


Site : http://www.creditfoncier.fr

Thèmes liés : maitre d'oeuvre construction maison individuelle / maitre d'oeuvre construction maison / contrat maitre d'oeuvre travaux / contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage / construire sa maison maitre d'oeuvre ou constructeur

L'attestation de garantie décennale - Assurance decennale

Les professionnels du bâtiment et de la construction sont assujettis à l'assurance de responsabilité décennale, c'est-à-dire qu'ils doivent être assurés pour que soit évité un coût trop important en cas de malfaçon entraînant des réparations. La souscription de cette assurance est prouvée par l'établissement d'une attestation d'assurance de garantie décennale.

L'attestation émise...

Lire la suite


Site : http://www.assurance-decennale-pro.fr

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage

Qu'est-ce qu'un contractant général ? | La clef en main ...

La clef en main, architecte contractant général à Paris > Qu'est-ce qu'un contractant général ?

Qu'est-ce qu'un contractant général ?

La Clef En Main est un contractant général. Cette appellation est issue de l'exercice anglo-saxon de l'acte de bâtir où, majoritairement, les architectes sont dénommés "Architects General Contractor".

Le contractant général assure une prestation...

Lire la suite


Site : http://www.laclefenmain.com

Thèmes liés : architecte maitre d'oeuvre ou maitre d'ouvrage / maitre d ouvrage maitre d oeuvre architecte / maitre d'oeuvre architecte difference / prix maitre d'oeuvre ou architecte / maitre d'oeuvre definition architecte

Constructeur maison BBC Aquitaine - Maison bioclimatique ...

CONFORT BOIS ARCHITECTURE, expert en construction bois en France, vous assiste dans toutes vos démarches auprès des institutions, ainsi que dans vos recherches de financement

Collecte de l'ensemble des pièces administratives nécessaires à l'établissement de votre projet de construction bois:

Certificat d'Urbanisme (CU)

Plan d'Occupation des Sols (POS)

Assainissements

Nous organisons les...

Lire la suite

Date: 2017-02-07 15:07:43
Site : http://www.confortbois.com

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / entreprise construction maison bois 64 / construction maison bois 64 / maitre d'oeuvre maison bois / assurance chantier maitre d'ouvrage

LE SCANDALE DE L'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE

par Pierre Martoni » 02 Avril 2015, 19:39

Bonjour,

je me permets de revenir sur ce sujet pour apporter quelques précisions.

L'assurance DO est une assurance obligatoire de par la loi Spinetta de 78, mais qui n'a aucune conséquence pénale ou civile si non prise par un maître d'ouvrage.

la seule conséquence sera d'un point de vue de la revente ou le nouvel acquéreur pourra se faire...

Lire la suite


Site : http://www.60millions-mag.com

Thèmes liés : assurance chantier maitre d'ouvrage

Assurances BTP, CNR, TRC, promoteur-constructeur, DROC ...

Voir la définition =>

Promoteur - constructeur

Personne dont la profession ou l'objet est de prendre, de façon habituelle et dans le cadre d'une organisation permanente, l'initiative de réalisations immobili�?res et d'assumer la responsabilité de la coordination des opérations intervenant pour l'étude, l'exécution et la mise à disposition des usagers de programmes de construction.

LA...

Lire la suite


Site : http://www.mbc-assurance-construction.fr

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage / promoteur constructeur definition

Signer un contrat de construction de maison individuelle ...

Dossier : Préparer la construction

Signer un contrat de construction de maison individuelle (CCMI)

 

 

Vous signez un CCMI si la maison construite ne comporte pas plus de 2 logements situés sur un même terrain et destinés au maître d'ouvrage. Ce dernier est propriétaire du terrain ou dispose d'une promesse de vente. Dernière condition : vous faites appel à un unique constructeur, ou,...

Lire la suite


Site : http://www.paruvendu.fr

Thèmes liés : contrat maitre d'oeuvre travaux / travaux maison maitre d'oeuvre / maitre d'oeuvre construction maison individuelle / travaux avec maitre d'oeuvre / travaux maitre d oeuvre

Parc des Expositions - Toulouse Métropole

Un Parc de grande envergure

Suite à un concours de maîtrise d'oeuvre international organisé en 2010, l'agence Office for Metropolitan Architecture de l'architecte néerlandais Rem Koolhaas a été retenue pour la conception et l'aménagement du nouveau Parc des expositions.

Son organisation générale a été pensée pour accueillir foires, salons, mais aussi conventions, grands congrès (de 3...

Lire la suite


Site : http://www.toulouse-metropole.fr

Thèmes liés : maitrise d'oeuvre ouvrage d'art / assurance chantier maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre ouvrage d'art / travaux public maitre d'oeuvre / architecte maitre d'oeuvre ou maitre d'ouvrage

Définition, mise en œuvre et exécution de la sous ...

> Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance

Autres Marchés publics

Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance

Moniteur N° 5668 -

Publié le 13/07/2012

Instruction n° 12-012-m0 du 30 mai 2012 Direction générale des finances publiques NOR : BUD Z 12 00030 J

Introduction

La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la...

Lire la suite


Site : http://www.lemoniteur.fr

Thèmes liés : travaux public maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre / syndicat maitre d'oeuvre batiment / syndicat des maitre d'oeuvre / remuneration maitre d'oeuvre marche public

Atelier Site-Architecture / Architectes Cantal Auvergne

de coordination de nos projets.

Nos domaines d'application

Au service des collectivités, sociétés et particuliers, l'agence a affirmé ses compétences dans les domaines suivants :

de l'architecture,

du paysage et de l'urbanisme,

de l'organisation et du suivi de chantier.

Architecture

L'architecture est une oeuvre professionnelle. Il s'agit d'un choix de spécialiste, à l'expérience...

Lire la suite


Site : http://www.architecte-cantal.com

Thèmes liés : architecte maitre d'oeuvre ou maitre d'ouvrage / maitre d ouvrage maitre d oeuvre architecte / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre d'ouvrage / maitre d oeuvre d ouvrage