Assurance Tous Risques Chantier pour Particuliers

Assurance Tous Risques Chantier pour Particuliers

L'Assurance Tous Risques Chantier pour Particuliers vous couvre, en tant que maître d'ouvrage, ainsi que tous les corps de métier actifs sur votre chantier, contre les dommages matériels liés aux travaux et contre les éventuelles réclamations en dommages et intérêts introduites par des tiers.

 

Pour des conseils efficaces et pointus, vous...

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Site : http://www.federale.be

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance tous risques chantier pour particuliers / assurance chantier maitre d'ouvrage / assurance tous risque chantier / assurance chantier construction particulier

Assurance maître d'oeuvre - Assurance decennale du ... - RCB

Le groupe RCB est une société de courtage en assurances spécialisée dans les risques de la construction.

Nous proposons des contrats d'assurances spécifiques et adaptés aux activités des artisans du bâtiment, des entreprises ou des particuliers impliqués dans l'acte de bâtir (Maîtres d'Ouvrage, Fabricants, Constructeurs,...

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Site : http://www.rcb.fr

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / cout assurance decennale maitre d'oeuvre / assurance decennale maitre d'oeuvre / assurance chantier maitre d'ouvrage / assurance maitre d oeuvre

Quelles garanties prendre sur DO (CNR, TRC, RC ?)

« Répondre #1 le: 22 Septembre 2011, 13:49:22 pm »

Bonjour,

Voici quelques informations sur les assurances construction:

* La dommage ouvrage :

L'assurance « dommages à l'ouvrage » a pour but de fournir aux propriétaires successifs de l'ouvrage assuré une garantie décennale, sans recherche préalable de responsabilité, du paiement de la totalité des travaux de réparation des dommages...

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Date: 2017-03-13 04:55:48
Site : http://www.buzzassurance.org

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance constructeur non realisateur et dommage ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage / assurance garantie constructeur non realisateur / assurance constructeur non realisateur particulier

Assurance et vérification de l’application des règles et ...

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Publié le Jeudi 24 novembre 2016

Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.

Responsabilité des...

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Date: 2017-03-13 09:22:13
Site : http://www.developpement-durable.gouv.fr

Thèmes liés : obligation maitre d'ouvrage erp / maitre d'oeuvre ouvrage d'art / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage pdf / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage

Courtier assurance professionnels du batiment SFS Groupe ...

Des assurances de dommages, de responsabilité et des garanties financières

SFS offre des solutions d'assurance à tous les professionnels du bâtiment quelle que soit leur taille : promoteurs immobiliers, artisans, entrepreneurs, constructeurs de maisons individuelles, maîtres d'oeuvre, architectes...

Dans un souci constant d'innovation, SFS propose une gamme complète de couvertures...

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Site : http://www.sfs-groupe.com

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage / assurance constructeur non realisateur et dommage ouvrage / contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage / architecte maitre d'oeuvre ou maitre d'ouvrage

Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage | Travaux.com

Accueil > Mes droits > Assurances > Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage

Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage

Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage

6 votes (4.17)

5

L'assurance dommages ouvrage est une garantie qui permet de toucher une indemnité couvrant les frais de réparation d'un dommage lié à la construction, sans avoir besoin d'attendre que la justice se prononce...

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Site : http://www.travaux.com

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage / assurance constructeur non realisateur et dommage ouvrage / cout assurance decennale maitre d'oeuvre / contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage

L'assurance dommages-ouvrage est obligatoire ! | Dossier ...

Ne pas souscrire la garantie dommages-ouvrage avant de se lancer dans des travaux ou de faire construire vous expose à de gros déboires financiers.

Il est rare qu'un chantier se déroule sans anicroche. Parfois, les problèmes apparaissent plusieurs années après la fin des travaux. Retrouver les professionnels pour qu'ils interviennent à nouveau ou prennent en charge le coût des...

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Date: 2017-03-13 10:46:47
Site : http://www.dossierfamilial.com

Thèmes liés : assurance constructeur non realisateur et dommage ouvrage / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage / cout assurance decennale maitre d'oeuvre / assurance decennale maitre d'oeuvre

Immobilier:La «tous risques chantier» obligatoire | L ...

Immobilier:La «tous risques chantier» obligatoire

Par | Edition N°:4287 Le 30/05/2014 | Partager

Une disposition du projet de code des assurances

Une amende égale à 0,1% du montant de la construction

Génie civil et restauration exclus

Les professionnels ne présentent toujours pas une solvabilité suffisante et une...

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Site : http://www.leconomiste.com

Thèmes liés : assurance tous risques chantier obligatoire / assurance tous risques chantier pour particuliers / assurance tous risques chantier maroc / assurance tous risque chantier / assurance chantier construction particulier

DGCCRF - L’assurance de dommages ouvrage | Le portail des ...

L'assurance de dommages ouvrage - 02/12/2016

 

 

Le consommateur qui décide de faire réaliser des travaux de construction, devenant à cette occasion maître d'ouvrage, doit souscrire une assurance de dommages obligatoire, dite de « dommages-ouvrage », comme en dispose l'article L.242-1 du Code des assurances.

 

 

Responsabilité et assurance construction : une logique de protection du...

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Date: 2017-03-13 04:57:23
Site : http://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre d'ouvrage

Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics

Les risques rencontrés dans l�?industrie de la construction

Comme dans les autres activités, il existe cinq grandes catégories de risques auxquels sont exposés les travailleurs de la construction: risques matériels, physiques, chimiques, biologiques et sociaux.

Les risques matériels

Dans l�?industrie de la construction, les risques matériels constituent le danger majeur. Les chutes de...

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Date: 2009-10-22 21:15:22
Site : http://www.ilocis.org

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage / plan d'installation de chantier maison individuelle / construction maison individuelle suivi chantier / cours gestion chantier construction

RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage

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Avec les outils RCDPRO restez réactifs !

Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...

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Site : https://rcdpro.fr

Thèmes liés : tarif decennale maitre d'oeuvre / rc decennale maitre d'oeuvre / prix decennale maitre d'oeuvre / assurance decennale maitre d'oeuvre axa / assurance decennale maitre d'oeuvre

Assurance décennale auto entrepreneur - Auto-Entrepreneur.fr

Assurance Décennale

Principes de l'obligation d'assurance

L'assurance décennale est une obligation pour tous les métiers du bâtiment, quelque soit la forme juridique de l'entreprise. Cela concerne donc également les auto-entrepreneurs. Comme son nom l'indique, cette assurance protège les propriétaires pendant 10 ans à compter de la date de réception du chantier (et non du commencement...

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Site : http://www.auto-entrepreneur.fr

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance decennale maitre d'oeuvre / assurance chantier maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage

Chantier : les documents que vous devez exiger (et les ...

Quels sont les documents administratifs que l'entrepreneur doit obligatoirement transmettre au maître d'ouvrage ?

Tout dépend du contrat que le maître d'ouvrage a signé. Si les contrats d'entreprises ou de maîtrise d'oeuvre ne sont pas réglementés, les contrats de construction de maison individuelle, sans et avec plans, sont encadrés d'obligations légales auxquelles l'entreprise doit se...

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Site : http://www.travaux.com

Thèmes liés : contrat maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage / maitre d oeuvre s maison individuelle / contrat maitre d'oeuvre type / maitre d'oeuvre construction maison individuelle

La situation et les perspectives du secteur des assurances ...

Contribution sociale de solidarité des sociétés

Assujetties

Non assujetties

Non assujetties

1. Sous réserve des contrats mixtes vie et maladie pour lesquels le risque maladie est accessoire.

2. Pour l'exercice 1997, ces contributions additionnelles représentent 25 % de l'impôt calculé au taux de droit commun.

3. Partiellement pour les mutuelles de moins de 30 salariés.

4. taux réduit...

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Date: 2009-04-03 10:42:37
Site : http://www.senat.fr

Thèmes liés : assurance decennale maitrise d'oeuvre / cout assurance decennale maitre d'oeuvre / assurance decennale maitre d'oeuvre / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage

SALON DE L'HABITAT DU SENEGAL - LA CONSTRUCTION D’UNE MAISON

Le devis et les plans doivent être signés par l'entrepreneur et par vous-même : ils ne peuvent être modifiés sans votre accord.

Le prix et ses conditions de révision

Exigez que soient énoncées dans le contrat toutes indications sur le prix et les modalités de sa révision éventuelle. Le contrat peut être conclu : A prix forfaitaire et non révisable, formule qui vous permet de...

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Site : http://www.senhabitat.sn

Thèmes liés : reception de travaux sans maitre d'oeuvre / contrat maitre d'oeuvre travaux / assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance constructeur non realisateur et dommage ouvrage / maitre d'oeuvre construction maison individuelle

Assurance construction et travaux d'entretien ou d ...

1.      garantie contractuelle de droit commun

La réforme du droit de la responsabilité des constructeurs n'a pas fait disparaître la garantie contractuelle de droit commun en droit privé. Elle est fondée sur l'obligation d'information et de conseil pesant sur tout entrepreneur ou architecte.

Elle présente l'avantage d'assurer au maître d'ouvrage la réparation de désordres...

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Date: 2011-08-29 21:05:31
Site : http://www.jpm-copro.com

Thèmes liés : maitre d'oeuvre ouvrage d'art / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre d'ouvrage / assurance decennale maitre d'oeuvre

Architecte, Constructeur ou Maître d'oeuvre? 4 critères ...

Conclusion: Architecte, constructeur ou maître d'oeuvre, comment choisir?!

Critère 1 : La conception

Vous allez rester longtemps dans votre maison, espérons-le. Pour cette raison, le critère de la qualité de conception est fondamental, car il impacte en permanence sur votre confort quotidien.

Le constructeur

Au niveau de la conception des maisons, le cas du constructeur est assez...

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Site : http://conseils-thermiques.org

Thèmes liés : contrat maitrise d'oeuvre architecte / travaux maison maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre / role maitre d'oeuvre construction / role et mission du maitre d'oeuvre

Constructeur maison BBC Aquitaine - Maison bioclimatique ...

CONFORT BOIS ARCHITECTURE, expert en construction bois en France, vous assiste dans toutes vos démarches auprès des institutions, ainsi que dans vos recherches de financement

Collecte de l'ensemble des pièces administratives nécessaires à l'établissement de votre projet de construction bois:

Certificat d'Urbanisme (CU)

Plan d'Occupation des Sols (POS)

Assainissements

Nous organisons les...

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Date: 2017-02-07 15:07:43
Site : http://www.confortbois.com

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / entreprise construction maison bois 64 / construction maison bois 64 / maitre d'oeuvre maison bois / assurance chantier maitre d'ouvrage

Mémoire technique de BTP - Bâtiment travaux Publics

Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS (dématérialisation, rédiger vos dossiers de candidature, d'offre, mémoire technique, DC1, DC2, ..., recherche de marchés, co/sous-traitance, ...)  

 

Mémoire technique de BTP - Bâtiment travaux Publics

 Formations à PARIS St Lazare ou sur site ou à distance

Pour un stage, une formation à...

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Site : http://www.marche-public.fr

Thèmes liés : marche public maitrise d'oeuvre / formation maitrise d'oeuvre batiment / maitrise d'oeuvre ile de la reunion / assurance chantier construction particulier / assurance chantier construction

LOI - WET

  § 3. (...)

En vigueur : 27-01-2005>

   Art. 72 . Notre Ministre de l'Emploi est chargé de l'exécution du présent arrêté.

  Donné à Bruxelles, le 25 janvier 2001.

  ALBERT

  Par le Roi :

  La Ministre de l'Emploi,

  Mme L. ONKELINX

   Art. N1 . Annexe I.

En vigueur : 27-01-2005>

  Partie A.

  Contenu du plan de sécurité et de santé défini à l'article 3,...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : travaux public maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre / role maitre d'oeuvre construction / role et mission du maitre d'oeuvre / role du maitre d'oeuvre en batiment

Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...

Accueil > Bibliothèque > Lexique et définitions assurance

Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et les définitions

AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"

Le mot que vous recherchez commence par un :

Z

ADAPTABLE:

Se dit des primes, des garanties, des...

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Site : http://www.netassurances.com

Thèmes liés : assurance chantier construction particulier / assurance tous risques chantier definition / assurance chantier construction

Constructeur ou maitre d'oeuvre - aufeminin.com

16 mars 2010 à 12h25

Construction

Bonjour,

Je viens de lire la réponse de noemma21 sur le sujet et je suis un peu interloquée.

Quand on fait construire une maison avec un constructeur, un maitre d'oeuvre ou un archi, il faut signer un contrat de construction de maison individuelle (CMI) et vérifier que le professionnel a un assurance responsabilté Décennale et Civile pour la CMI.

Dans le...

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Date: 2015-10-07 20:48:03
Site : http://maison.aufeminin.com

Thèmes liés : assurance decennale maitrise d'oeuvre / role du maitrise d oeuvre / contrat maitrise d'oeuvre architecte / travaux maison maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre

Assurance dommage ouvrage | Camif Habitat

L'assurance dommages-ouvrage est une assurance spécifique et obligatoire depuis la loi Spinetta de 1978. Elle doit être souscrite par le maître d'ouvrage (c'est-à-dire le propriétaire) dans le cadre de travaux de construction, d'extension et de rénovation.

Souvent confondue avec l'assurance décennale, l'assurance dommages-ouvrage ne couvre pourtant pas du tout les mêmes risques et reste...

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Site : http://www.camif-habitat.fr

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage / assurance constructeur non realisateur et dommage ouvrage / cout assurance decennale maitre d'oeuvre / assurance decennale maitre d'oeuvre

Constructeur Maison Reims - Logis Bois

Constructeur Maison Reims - Logis Bois »

Constructeur Maison Reims

 

Constructeur Maison Reims ? Vous recherchez un constructeur de maison à Reims et dans sa région ? Maître d'oeuvre en Bâtiment, LOGISBOIS est votre contractant général (formule clé en main) dans la Marne (51) à Reims , Epernay, Châlons en Champagne...

Plans, permis de construire, coordination de chantier, réalisation...

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Site : http://logis-bois.fr

Thèmes liés : constructeur maison bois reims / constructeur maison individuelle reims / constructeur maison reims / constructeur maison bois marne / construction maison individuelle reims

Constructeurs de maison en Belgique

Constructeurs de maison en Belgique

L'annuaire des constructeurs de maison en Belgique.

Depuis sa création, T.Palm a construit plus de 16.000 maisons. C'est aujourd'hui le plus grand spécialiste de la construction traditionnelle en Belgique et au Luxembourg. Nous construisons aujourd'hui pour les enfants de nos clients.

Société : T.Palm

Adresse en Brabant Wallon : Braine-l'Alleud

Adresse en...

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Site : http://www.constructeurs-de-maison.com

Thèmes liés : construction maison ossature bois picardie / construction maison bois ardennes / constructeur maison ossature bois en picardie / maitre d'oeuvre construction maison individuelle / maitre d'oeuvre construction maison

Pourquoi un architecte pour un suivi de chantier ...

Le suivi de chantier représente un travail important et méticuleux. Si certains particuliers prennent le parti de l'exécuter eux-mêmes, il est vivement recommandé de faire appel à un architecte.

Le suivi de chantier est une des parties les plus importantes dans le déroulement d'un projet. Et pour cause, le suivi de chantier c'est la coordination de l'exécution des différentes étapes de...

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Site : https://www.rencontreunarchi.com

Thèmes liés : assurance chantier construction particulier / assurance chantier construction

L'assurance décennale maître d’œuvre - Assurance decennale

L'essentiel sur les assurances décennales

L'assurance biennale, tour d'horizon

L'assurance décennale en Europe

Comprendre

Comment fonctionne une assurance décennale?

La décennale, une couverture professionnelle à découvrir

Garantie décennale électricité : champs d'application

Garantie décennale et nuisances sonores

Responsabilité du constructeur : quand est-elle mise en jeu ?

Les...

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Site : http://www.assurance-decennale-pro.fr

Thèmes liés : assurance decennale maitrise d'oeuvre / travaux public maitre d'oeuvre / travaux avec maitre d'oeuvre / reception de travaux sans maitre d'oeuvre / rc decennale maitre d'oeuvre

Loiret : Fousse construction sans avenir, six entreprises ...

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Le tribunal de commerce d'Orléans a rejeté, mercredi, l'offre de l'unique repreneur, qui a été jugée irrecevable. Une centaine de salariés vont être licenciés.

La branche construction du groupe Fousse sera placée, ce jeudi matin, en liquidation judiciaire, par le tribunal de commerce d'Orléans. Cette décision redoutée et malheureusement irrémédiable, a été annoncée mercredi...

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Site : http://www.larep.fr

Thèmes liés : assurance chantier construction particulier

Construction maison Saint-Germain du Puch. Rénovation ...

05 56 74 34 99

CRÉATION DE PISCINES

Dotée de toutes les compétences en maçonnerie, rénovation immobilière, mise à conformité et petits travaux extérieurs, MBR Constructions sera également votre partenaire pour la création de piscines intérieure et extérieure grâce à son partenariat exclusif avec les piscines de fabrication française IBIZA.

CONSTRUCTIONS

MBR Construction, spécialiste de l'aménagement intérieur et extérieur en Gironde, assure les travaux de constructions neuve mais aussi de rénovations. Le savoir-faire de Mr...

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Site : http://www.mbr-construction-piscine-33.com

Thèmes liés : construction maison avec piscine interieure / construction maison saintes / construction piscine saintes / construction piscine bordeaux / assurance chantier construction maison

Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales ...

> Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales

[TO] Marchés privés Sous-traitance

Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales

Moniteur N° 5746 -

Mots clés : Artisanat - Entreprise du BTP - Second oeuvre - Travaux publics

Explications et recommandations Fédération Française du Bâtiment (FFB), Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), ...

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Site : http://www.lemoniteur.fr

Thèmes liés : reception de travaux sans maitre d'oeuvre / marche de travaux sans maitre d'oeuvre / maitre d'oeuvre ouvrage d'art / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage

Litige avec l'architecte - travaux.com

Accueil > Mes droits > L'Architecte et Vous > Litige avec l'architecte : que faire quand la relation de confiance se dégrade ?

Litige avec l'architecte : que faire quand la relation de confiance se dégrade ?

Litige avec l'architecte : que faire quand la relation de confiance se dégrade ?

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9

Vous avez confié vos travaux à un architecte en pensant qu'il s'occupera de tout. Mais,...

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Site : http://www.travaux.com

Thèmes liés : maitre d'oeuvre ou architecte pour renovation / maitre d'oeuvre maitre d'ouvrage entrepreneur / maitre d'oeuvre et maitre d'ouvrage / maitre d'oeuvre d'ouvrage / maitre d'oeuvre definition architecte

CONSTRUCTEURS VENDEE - Côté Maison - FORUM France 3

Posté le 27-06-2006 à 18:40:01  

 

lilitortue0 a écrit :

ouest home c'est pas mal... la roche sur yon place de la vendée (conseillé par un très bon architecte)

merci pour votre message, pourriez vous m'en dire plus sur ouest home, quelle genre de construction font-ils, leur tarifs sont-ils corrects, et le service après-vente qu'en est-il ? Merci. Yvette86

Profil supprimé

Posté le...

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Date: 2014-01-13 11:13:46
Site : http://forums.france3.fr

Thèmes liés : constructeur maison pas cher nord / forum constructeur maison d'aujourd'hui / construire sa maison maitre d'oeuvre ou constructeur / constructeur ou maitre d oeuvre pour construire une maison / constructeur maison 49 pas cher

Agrandissement, rénovation : l'assurance dommages-ouvrage ...

Agrandissement, rénovation : l'assurance dommages-ouvrage peut être d'un grand secours

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Date: 2017-02-10 01:22:05
Site : http://www.lemonde.fr

Thèmes liés : assurance tous risques chantier maitre d'ouvrage / assurance chantier maitre d'ouvrage / cout assurance decennale maitre d'oeuvre / assurance decennale maitre d'oeuvre / architecte maitre d'oeuvre ou maitre d'ouvrage

Etude sur les obligations du maître d'oeuvre résultant du ...

Etude sur les obligations du maître d'oeuvre résultant du nouveau CCAG Travaux

Rejoignez Cyberarchi : 

Etude sur les obligations du maître d'oeuvre résultant du nouveau CCAG Travaux

© Cyberarchi 2017

La nouvelle formule du CCAG Travaux (CCAG Travaux 2009) a été approuvée par un arrêté du 8 septembre 2009, publié au JO du 1er octobre. Elle entre en application le 1er janvier 2010. Les...

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Site : http://www.cyberarchi.com

Thèmes liés : ccag travaux maitrise d'oeuvre / mission maitrise d'oeuvre marche public / contrat maitrise d'oeuvre marche public / maitrise d'oeuvre ouvrage d'art / travaux public maitre d'oeuvre

Dommages ouvrages - MAAF Assurances

Particuliers ou professionnels, vous décidez de faire construire ou d'agrandir une maison ? Comment bien vous protéger ?

L'assurance Dommages Ouvrage vous permet le remboursement et la réparation des désordres qui se produisent après la réception des travaux et qui engagent la responsabilité décennale des constructeurs (architecte, maître d'oeuvre, entreprises). 

 

L'assurance Dommages...

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Site : https://www.maaf.fr

Thèmes liés : assurance chantier maitre d'ouvrage / construire sa maison maitre d'oeuvre ou constructeur / constructeur ou maitre d oeuvre pour construire une maison / maitre d'oeuvre construction maison / travaux maison maitre d'oeuvre

Quelles sanctions ou risques en cas d'absence de garantie ...

Quelles sanctions ou risques en cas d'absence de garantie décennale ?

Article mis à jour le 15/03/2013

Auteur : 

Hakim BERRAH, avocat au barreau de Paris, titulaire du Master 2 en droit de la construction et de l'aménagement urbain de l'Université Paris-Sud, intervenant en droit immobilier

En cas d'absence de souscription (non-souscription) d'assurance décennale, il va y avoir d'une part...

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Date: 2017-03-12 19:32:06
Site : http://www.droitissimo.com

Thèmes liés : assurance tous risques chantier obligatoire / assurance constructeur / assurance tous risques chantier pour particuliers / assurance chantier construction particulier

Construction — Wikipédia

Réglementation[ modifier | modifier le code ]

Dans tous les pays , les chantiers de construction ou réhabilitation sont soumis à une réglementation croissante (garantie - par exemple, décennale en France -, règles et normes de construction, protection des travailleurs et du public, etc.). Le mode de passation des marchés publics est notamment encadré, pour permettre une concurrence libre...

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Date: 2017-03-05 14:16:41
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : maitre d'oeuvre construction maison individuelle / maitre d'oeuvre construction maison / maitre d'oeuvre chantier de construction / architecte maitre d'oeuvre ou maitre d'ouvrage / maitre d ouvrage maitre d oeuvre architecte

SPRL BIACCALLI CONSTRUCT entreprise de construction à mons

SPRL BIACCALLI CONSTRUCT entreprise de construction à mons

Votre référence en matière de construction s'appelle Biaccalli Construct, à Mons.

La construction d'une maison neuve est un projet de vie qui implique un investissement financier conséquent. Vous devez donc vous entourer d'hommes de métier compétents. Pour vous aider à concrétiser ce projet, vous pouvez compter sur Biaccalli Construct à Mons. Nous sommes deux associés, un père et son fils, spécialisés en maçonnerie.

Une maison doit reposer sur une ossature solide....

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Site : http://www.biaccalliconstruct.be

Thèmes liés : devis construction maison gratuit / construction maison neuve le havre / devis construction maison / assurance chantier construction maison / assurance chantier construction particulier

Garantie Constructeur Non Réalisateur CNR EVE assurances

La garantie constructeur non réalisateur c'est quoi ?

La garantie constructeur non réalisateur appelée aussi CNR est une garantie complémentaire à l' assurance dommages ouvrage . Elle a pour objet de garantir la responsabilité décennale des constructeurs non-réalisateurs  d'opérations de construction telles que définies par l'ordonnance n°2005-658 du 8 Juin 2005.

Obligations /...

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Site : https://eve-assurances.fr

Thèmes liés : assurance garantie constructeur non realisateur / assurance constructeur non realisateur et dommage ouvrage / garantie constructeur non realisateur / assurance constructeur non realisateur particulier / assurance constructeur non realisateur